Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le jardin ”Malin”
INNODIS S.A.

Numéro de dépôt :
3176373
Date de dépôt :
23/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2012
le jardin ”Malin” de INNODIS

Présentation de la marque le jardin ”Malin”

Déposée le 23 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) INNODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le jardin ”Malin” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNODIS domicilié(e) Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 517 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Herbert Morscher Innodis S.A. domicilié(e) Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France.

La marque le jardin ”Malin” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le jardin ”Malin” est expirée depuis le 23 juillet 2012.

INNODIS a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY FLASH , EBL The Beauty Revolution , Elysée Confort Line , EPIL STAR , ALGO SLIM , Beauty Epil' Elysée Beauty Line , Active Air , CELLY GONE , EBL , ELYSEE BEAUTY-LINE


INNODIS S.A. - Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France - SIREN 390517316


Monsieur Herbert Morscher Innodis S.A. - Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Outils manuels de jardinage, articles de barbecue (paniers de grillade, couverts) . Accessoires d'arrosage (lances, embouts et connexions d'arrosage) Tapis de graines, semences

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.