Déposée le 23 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) INNODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « le jardin ”Malin” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNODIS domicilié(e) Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 517 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Herbert Morscher Innodis S.A. domicilié(e) Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France.
La marque le jardin ”Malin” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNODIS S.A. - Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France - SIREN 390517316
Monsieur Herbert Morscher Innodis S.A. - Zac La Vallée, Rue Marcel Paul,02100 Saint-Quentin - 02100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Outils manuels de jardinage, articles de barbecue (paniers de grillade, couverts) . Accessoires d'arrosage (lances, embouts et connexions d'arrosage) Tapis de graines, semences
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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